Fatigué des SOPA, PIPA, ACTA, Hadopi et autres calamités publiques, tu auras peut-être eu envie hier, cher lecteur, de te laisser emporter par la griserie du Carnaval pour fêter Mardi gras et aller te glisser dans les habits de tes rêves… Peut-être même es-tu  en ce moment à Rio, à la Nouvelle-Orléans, à Venise,  ou à Nice, en train de te trémousser dans une sarabande effrénée ?

Pauvre de toi ! Le Carnaval n’échappe en effet pas à la question du copyright et tu vas voir que le statut juridique du déguisement constitue même un sujet particulièrement intéressant. Il est d’ailleurs fort possible qu’en te déguisant, toi ou ta charmante progéniture, vous ayez sans le savoir enfreint les règles du droit d’auteur ou du droit des marques…

Alors, tombez vite les masques et voyons un peu de qu’il en est de ©arnaval !

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Batman et Power Rangers

Tu auras peut-être eu le bon goût de te déguiser en Power Rangers. L’idée était plaisante, mais périlleuse, car un procès est précisément en cours aux États-Unis, dans lequel les titulaires des droits sur la franchise Power Rangers ont attaqué le site MyPartieShirt.com qui proposait ce type d’articles à la vente, pour violation du droit d’auteur et du droit des marques.

L’issue de ce procès promet d’être intéressante, en raison d’une particularité du droit américain, qui veut que les articles “utilitaires” (useful articles) ne peuvent théoriquement être protégés par le copyright. Fixée par la jurisprudence, cette règle s’est déjà appliquée par exemple à des lampes, des lavabos, des écrans d’ordinateurs, mais aussi aux vêtements, catégorie d’objets dans laquelle ont peut ranger les déguisements. Encore faut-il opérer des distinctions subtiles :

Le modèle qui a servi à fabriquer une jupe ou un manteau peut être copyrighté, car il possède une existence propre par rapport à la fonction utilitaire du vêtement. Cependant, on ne peut revendiquer un copyright sur la coupe d’un habit, ou sur la forme en elle-même d’une jupe ou d’un manteau, car ces articles sont utilitaires. Cela vaut également pour les déguisements de fantaisie ; aucune protection en peut être accordée sur un déguisement dans son ensemble.

Au final, l’application de cette règle aux déguisements n’est qu’une conséquence du fait que la mode en général n’est pas soumise au copyright, bien qu’il s’agisse d’un secteur hautement créatif et assez éloigné des considérations utilitaires.

A première vue, pas de risque donc à revêtir un costume de Power Rangers (si ce n’est le caractère vaguement ridicule de la chose…). Mais, vous vous en doutez, les choses ne sont pas aussi simples, car les juges ont ajouté au fil du temps des fioritures qui fragilisent la liberté de se grimer… et une décision récente concernant Batman pourrait bien changer la donne !

Dino Bat

Plusieurs décisions de justice américaines (ici ou là) ont en effet considéré qu’un costume ne devait pas être considéré comme un tout, mais que certains éléments décoratifs pouvaient être “détachés” de l’ensemble, dans la mesure où ils ne possédaient pas une dimension strictement utilitaires.

Cette théorie de la “détachabilité” vient d’être confirmée dans une décision impliquant non pas directement un costume, mais la… Batmobile ! En effet, DC Comics cherchait noise à un garagiste qui vendait des voitures ayant la forme du bolide du célèbre justicier nocturne. Le juge saisi de l’affaire a considéré que bien qu’étant un objet utilitaire, cette voiture comportait des éléments décoratifs caractéristiques qui pouvaient être protégés par le copyright. D’aucuns se sont appuyés sur ce précédent pour en déduire que le costume de Batman pourrait lui aussi être protégé en suivant ce même raisonnement. En effet, indépendamment de sa fonction utilitaire, il comporte des éléments comme le signe sur la poitrine, la forme des gants, celle de la cagoule ou encore la cape en forme d’aile de chauve-souris qui sont détachables du reste du vêtement et pourraient donc être protégés.

Pour savoir ce qu’il en est exactement, il faudra attendre le verdict dans le procès Power Rangers! Suspens …

George Lucas contre les déguisements

Heureusement,  en Angleterre, une décision récente est venue apporter un grand bol d’air aux amateurs de déguisements. Georges Lucas en effet a perdu un procès retentissant contre le créateur original des costumes de Stormtroopers, qui vendait sur son site des reproductions des célèbres armures blanches. Après un combat de plusieurs années en justice, la Cour Suprême britannique a fini par trancher en défaveur de Georges Lucas, en considérant que les costumes de Stormtroopers ne pouvaient être assimilés à des sculptures. Les juges ont en effet estimé, un peu à l’image de ce qui existe aux États-Unis, qu’en tant qu’accessoires de film, les tenues des soldats de l’Empire avaient essentiellement une fonction utilitaire qui primait sur leur dimension esthétique.

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Qu’on se le tienne pour dit, on peut se régaler dans les rues d’Angleterre à défiler grimé en Stormtrooper puisque ces costumes y sont à présent dans le domaine public !

Cosplay libre de droit

Néanmoins, même en l’absence de protection par le droit d’auteur, le déguisement peut rester une pratique à risque, notamment lorsqu’on se livre au commerce de panoplies. Comme l’explique cette analyse, le droit des marques peut en effet s’appliquer à des personnages et un fabricant qui vendrait par exemple des costumes d’Indiana Jones pourrait le faire, à la condition de se garder d’employer le nom du personnage pour désigner son produit. La question n’est pas seulement théorique, puisqu’elle pose visiblement chaque année aux États-Unis des problèmes épineux lors de l’organisation de soirées payantes pour Halloween !

L’ingéniosité de certains est également sans borne pour s’en prendre aux déguisements, notamment ceux qui s’inspirent de l’apparence de personnes réelles. L’Université hébraïque de Jérusalem, qui gère des droits sur des fonds photo d’Albert Einstein a ainsi essayé d’empêcher une firme américaine de commercialiser un déguisement à l’image de l’illustre savant et cette dernière a même été obligée de lui faire un procès pour l’emporter. Une bataille en justice dantesque a également opposé pendant plus de 13 ans les descendants de Bela Lugosi à Universal Pictures, car la progéniture de l’acteur estimait qu’elle possédait un droit sur son image lui permettant d’empêcher la commercialisation de costumes de Dracula sans toucher de royalties !

Cosplay - AWA14 - Shyguy, Mario and Princess Peach.

Pour en revenir au Carnaval, sans doute faut-il également se méfier des photographies que l’on peut prendre à cette occasion. L’année dernière, les Indians, une des bandes qui défilent lors du Carnaval de la Nouvelle-Orléans en Louisiane en arborant des costumes de leur confection, avaient menacé de procès des photographes qui prenaient et revendaient des clichés sans leur autorisation. Il n’est cependant pas certain qu’ils puissent l’emporter devant les juges, en raison de la doctrine des “useful articles” évoquée plus haut.

Parmi les pratiques liées au déguisement, il en est une de très célèbre, qui pourtant ne semble pas soulever de problèmes en justice : c’est celle du cosplay, venue du Japon. Consistant à se déguiser en personnage de manga ou de jeux vidéo, cette pratique amateur pourrait tout à fait soulever des problèmes de contrefaçon ou de droit des marques, mais elle ne provoque visiblement que peu de remous en justice. On trouve bien quelques fabricants d’articles de cosplay qui attaquent un concurrent pour contrefaçon, mais je n’ai pas vu de titulaires de droits sur un manga ou un jeu vidéo qui s’en soit pris à des fans pratiquants le cosplay, certainement parce qu’ils considèrent ces pratiques comme un hommage.

Les choses pourraient peut-être hélas changer au Pays du soleil levant, car en fin d’année dernière, des voix se sont élevées pour avertir que la signature de l’accord  de partenariat trans-pacifique (TTP), sorte d’ACTA asiatique, pourrait avoir pour effet de menacer la pratique du cosplay en durcissant abusivement les sanctions pour contrefaçon.

Guy Fawkes

Toujours est-il, cher lecteur, que comme tu le voies, le copyright va toujours se nicher où l’on ne l’attend pas et que tu réfléchiras à deux fois à présent avant de te glisser dans la peau de ton superhéros préféré !

Néanmoins, si tu veux que les choses changent et que l’étau juridique se desserre un peu sur ta vie, je te conseille vivement d’oublier tout ce que tu viens de  lire dans cet article et de te déguiser à l’image de ce jeune homme pour aller manifester dans ta ville contre le traité ACTA samedi prochain. C’est l’une des dernières occasions pour arrêter ce Leviathan du Copyright avant son examen prochain par le Parlement européen.

Tu choisiras aussi peut-être de porter ce masque de Guy Fawkes, cher aux Anonymous.

Mais attention, en achetant cet article, sache que tu verseras ton obole à Time Warner, qui  en possède les droits via le film V comme Vendetta…

Pas si simple d’échapper à la malédiction du copyright !

Toutes les jambes, épilées ou non, sont donc appelées à porter une jupe aujourd’hui, pour symboliser leur refus des violences faites aux femmes. Non mais, What The Elle ?

L’adhésion à cette opération d’à peu près toute la presse féminine, d’environ 150 000 utilisatrices de réseaux sociaux, d’Isabelle Adjani (marraine de cette journée, avec un clin d’œil appuyé au film La journée de la jupe dans lequel elle s’est magistralement illustrée), de Carole Bouquet, Sophie Marceau, Agnès Jaoui (Agnès, que fais-tu là ?), Fanny Ardant, Claire Chazal, Elisabeth Badinter (Elisabeth, que fais-tu là-dedans ?), Audrey Pulvar, Amélie Nothomb, Zazie, Charlotte Gainsbourg -qui vont toutes vendre aux enchères une de leurs jupes pour financer la construction d’appartements-relais pour recueillir les femmes battues et leurs enfants, ce qui est bien sûr une bonne chose- me laisse perplexe.

Pourquoi ? Parce que…

Je porte une jupe si je veux

Qu’une association, vantant l’insoumission jusque dans son titre, somme les femmes de porter une jupe me fait rire jaune. On ne combat pas la société machiste en intimant aux femmes de porter tel ou tel vêtement. Qu’on soit une femme soi-même ou pas. Qu’on prétende défendre le droit des femmes, ou pas.

J’ai beau tomber sous le coup, comme toutes les Françaises, du décret du 26 Brumaire, an IX de la République napoléonienne (1892), toujours en vigueur, qui veut que « toute femme désirant s’habiller en homme doit se présenter à la Préfecture de police pour en obtenir l’autorisation » et précise que « cette autorisation ne peut être donnée qu’au vu d’un certificat d’un officier de santé », je ne me suis jamais fait arrêter pour port outrancier de jean. Et j’ai bien l’intention que cette tolérance dure, y compris de la part des nanas, sans encourir le risque d’être blâmée pour manque de solidarité féminine.

Il caille, en plus !

Qui n’a jamais filé ses bas par excès de chair de poule me jette le premier flacon de vernis-à-ongles transparent.

Journée de la jupe, journée de la dinde: coincidence?

Z’auriez pu trouver meilleure date…

On n’est pas aux États-Unis d’Amérique, d’accord, mais on est au courant de ce qui s’y passe : or, aujourd’hui, aux USA, c’est Thanksgving, autrement dit, la journée de la dinde.

Le parallèle des titres dans les médias, Journée de la Jupe/Journée de la Dinde, n’est pas des plus délicats.

On ne revendique pas un droit à l’indifférence en marquant sa différence par un accessoire d’apparence

D’autres communautés, pour ne pas écrire « minorités » car les chiffres me feraient mentir, ont bien compris cela.

Comme à peu près toutes les filles de ma génération occidentale, je rêve de ce jour où toutes les femmes naîtront égales aux hommes, en droits (comme en devoirs), dans la réalité des faits, et pas seulement dans les textes de loi. Mais au risque d’en faire glousser certaines, mon rêve implique que je ne revendique pas des traitements de faveur à mon sexe, dont je ne voudrais qu’on excuse la « faiblesse » que quand ça m’arrangerait. J’en ai assez de ce paradoxe qui fait qu’on veut gagner, à travail égal, salaire égal, tout en s’offusquant qu’on ne nous tienne pas la porte. On a aussi le droit d’être cohérentes, à un moment.

Ailleurs dans le monde, on le prend(rait) comment ?

On peut s’accorder sur le postulat suivant : l’avancée sociale passe aussi (surtout ?) par les symboles. Soit, pouvoir porter librement une jupe n’est pas une coquetterie. Il est vrai que j’en porte plus volontiers dans le Sud qu’à Paris, parce que c’est culturellement moins “dangereux” dans des contrées où la première explication qui vienne à l’esprit est le bon sens climatique. A Paris, si vous portez une jupe, c’est potentiellement pour inciter à regarder en-dessous… A Marseille, c’est tout bêtement parce qu’il fait chaud.

Ok, c’est vrai que j’ai souvent laissé ma mini ou ma plissée au placard pour éviter de me faire emmerder dans le métro. Mais ce qui compte le plus selon moi, c’est que j’ai le choix. Ailleurs, là où on ne l’a pas, que penserait-on de cette initiative ? Le symbole est-il assez fort pour qu’on ne rie pas jaune de ces actions de “soutien” ? J’en doute… Et vous ?

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- Article initialement publié sur Izine sous le titre ”Ni en jupe, ni soumise”

- Images CC: Sarah Korf, ExCharmCityCub, Thirteen Of Clubs, Yummiec00kies